Mentions légales
Editeur
Le Directeur de la publication est Bruno Bouchet contact@appartscamargue.com
La Déléguée à la Protection des données [DPO] est également Bruno Bouchet contact@appartscamargue.com
Hébergeur
Le site Internet est hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 500 000 Euros – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Code NAF : 721Z – TVA/CEE : FR 22 424761419
Crédits
Conception du site Internet
La conception du site Internet a été menée par L’agence Picteos SASU. contact@picteos.com
En cas de problème ou pour nous suggérer une amélioration : technique@picteos.com
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de Apparts Camargue. Les logos, visuels et PDF sur ce site sont la propriété de la société Apparts Camargue. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Apparts Camargue se réservent le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Apparts Camargue ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet est régie par le droit français.